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Tout navire de plaisance (les engins de plage ne sont pas immatriculables) naviguant en mer doit être immatriculé dans un service des affaires maritimes.

Le numéro d'immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire qui est dans le cas de la caravelle, une carte de circulation (modèle simplifié - Cf exemple ci-dessous)
PS : Le modèle ci-dessous date de 1997 et a vraisemblablement évolué depuis.
cartebleukapsaoul6.jpg


Pour obtenir la précieuse carte de circulattion, deux solutions :

  • Soit le bateau est neuf, dans ce cas, il est fourni avec un certificat de conformité qu'il suffit de joindre au dossier de demande de carte aux affaires maritimes ;
  • Soit le bateau est ancien (ce qui est la majorité des cas) . Dans ce cas, il faut que tu adresses au Centre de sécurité des Affaires maritimes compétent, une attestation sur l'honneur (modèle annexe 224-A1 -exemplaire disponible en rubrique téléchargement) de conformité à la catégorie de conception D. En retour ils te répondent ou accusent réeception et tu vas au quartier des affaires maritimes te faire délivrer une carte de circulation.

Catégorie de navigation :

Depuis le 1er janvier 2005, les catégories de navigation des voiliers ont été modifiées :

  • 1 catégorie - 6 miles d'un abri (Cotière)
  • 1 catégorie + de 6 miles d'un abri (hauurière)

Concernant les Embarcation Légère de Plaisance, dont la caravelle fait partie, la limite de navigation demeure à moins de 5 miles nautiques d'un abri.

Matériel de sécurité :

 

  • gilet ou d’une brassière de sauvetage soit d’un type approuvé, soit d’un modèle conforme aux normes EN 393 ou EN 395 ou EN 396 ou EN 399, soit d’un type conforme à la division 311 « Equipements marins », à l’exclusion des modèles à gonflage buccal seul.
  • une écope sauf pour les embarcations autovideuses ;
  • une ligne de mouillage ; (cf paragraphe jauge à ce sujet, un minima est conseillé en caravelle)
  • une paire d’avirons ou une pagaie ou une godille ;
  • un dispositif de sécurité pour couper l’allumage ou les gaz en cas d’éjection du pilote lorsque la puissance du moteur est supérieur à 4,5 kW ;
  • un chaumard ou un taquet permettant le remorquage ;
  • un moyen lumineux de repérage.



 

Pour les embarcations allant au-delà de 2 milles d’un abri, cette liste est complétée par le matériel suivant :

  • trois feux rouges automatiques à main conformes à la division 311 « Equipements marins » ;
  • une corne de brume

Pour de plus amples renseignements consulter le site du ministère de l'équipement
ainsi que
l'Arrêté du 30 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Immaticulation en détail


Date de création : 07/04/2017 21:44
Catégorie : La Caravelle - La caravelle
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